La norme ISO-DIS-14001 (4)
3.4- Documentation du système de management
* Responsabilité de gestion «manuel»
* Information sur les procédés et produits mis en œuvre
* Relations et articulations en SME et autres systèmes de gestion internes
(Qualité, sécurité, hygiène, etc....)
- Récapitulatif de la documentation existante
- Politique environnement
- Programme environnement (Objectifs, cibles, planification)
- Rôles, responsabilités et procédures clés
- Références aux documents correspondant et description le cas échéant d’autres
éléments du système
* Modalités d’ identification, rédaction, diffusion et révision des procédures
(Procédure des procédures)
* Gestion de la documentation (en particulier texte règlement )
* Modalités d’ accès à la documentation du SME